Logo & avatar d'entreprise

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Faites confiance à mon imagination & contactez moi.

UNIQUE & AUTHENTIQUE

100 % personnalisable et réalisé à la main via tablette graphique.

Conception d'un logo : A partir de 300€*.

Conception mascotte d'entreprise : A partir de 400€**

Note : TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts.

La cession des droits d'exploitation doit être préalablement définie, encadré et limité dans le temps par la signature d'un contrat

(voir ci dessous).

Galerie

Logo* (inclus dans le tarif)

Durée : utilisable 10 ans.

Diffusion : site internet, réseaux sociaux.

Diffusion (hors site internet et réseau sociaux du client) : régionale et nationale sur flyer, carte de visite et voiture/camion.

En sus :

+50% du prix initial pour une utilisation supérieure à 10 ans.

+50% du prix initial pour une utilisation sur tous types d'objets personnalisées interne à l'entreprise (banderole, affiche, mug, stylo, tee-shirt, etc).

+100% du prix initial pour une utilisation sur tous types d'objets personnalisées destinées à la vente aux clients (banderole, affiche, mug, stylo, tee-shirt, etc).

+60% du prix initial pour une diffusion mondiale (hors site internet & réseaux sociaux).

Mascotte** (inclus dans le tarif)

Durée : utilisable 1 an.

Diffusion : site internet et réseaux sociaux.

Diffusion & supports (hors site internet et réseau sociaux du client) : tous types de support de communication papiers - régionale et nationale.

Nombre d’exemplaires imprimés : de 1 à 5000. exemplaires.

En sus :

+30% du prix initial pour une utilisation de 5 ans.

+50% du prix initial pour une utilisation de 10 ans.

+40% du prix initial de 5001 à 50 000 exemplaires.

+60% du prix initial pour une diffusion sur des produits personnalisés interne à l'entreprise (maillots, banderoles, affiches, mug, stylo, etc).

+100% du prix initial pour une utilisation sur tous types d'objets personnalisées destinées à la vente aux clients (banderole, affiche, mug, stylo, tee-shirt,

+60% du prix initial pour une diffusion mondiale (hors site internet & réseaux sociaux).

BON A SAVOIR

L'ASPECT JURIDIQUE & LA CESSION DES DROITS D'AUTEUR

Le code de la propriété intellectuelle prévoit que toute personne qui crée une œuvre originale acquiers immédiatement le statut d’auteur de cette œuvre et les droits qui vont avec. A savoir, les droits moraux et les droits d’exploitation.

Cham'art détient donc les droits d’auteur de ces oeuvres et pour céder au client le droit d'exploitation, Cham'art doit réaliser une cession de droits tel que défini dans l'article L 131-2 et L131-3 du code de la propriété intellectuelle.

Doit figurer sur l’acte de cession certaines mentions obligatoires :

Les droits cédés (représentation, reproduction, adaptation…).
Les supports d'utilisation (diffusion papier, Internet, réseaux sociaux, accessoires, …).
Le lieu (étendue géographique de la cession) : Besançon, Besançon et 50km autour, territoire Français, Europe, le Monde entier.
La durée (la cession ne peut être illimitée).